Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2018 |
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18 janvier 2018 |
Ordre du jour |
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Suppression des TAP et retour à la semaine de 4 jours
Subventions 2017 – Associations "Les Bénédictins en Fête", "Anim’Actions"
Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor Public
Demande de subvention : Fonds Départemental de Solidarité Rurale
Prestation Sociale pour les départs en retraite des agents
Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun
ONF-Prévision de coupes Exercice 2018
CCCVL : Composition du conseil communautaire au 1er Janvier 2018
CCCVL : Modification des statuts Compétence GEMAPI
CCCVL : Avenant à la Convention Instruction des actes d’urbanisme
CCCVL : Révision des attributions de compensation
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier
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20 février 2018 |
Ordre du jour |
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SIEIL : Dissimulation des réseaux « Route du Châtelier »,
Modification du tableau des effectifs – Suppression de poste,
CCCVL : Adhésion au Plan Intercommunal de Formation (PIF) 2018-2020,
CCCVL : Avenant à la Convention Instruction des actes d’urbanisme (Recrutement Instructeur 3),
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 20 février
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15 mars 2018 |
Ordre du jour |
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Compte gestion 2017,
Compte administratif 2017,
Affectation des résultats 2017,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 15 mars
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12 avril 2018 |
Ordre du jour |
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Taux d'impostion taxes locales,
Budget primitif,
Demande d'autorosation de défrichement,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 12 avril
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26 juin 2018 |
Ordre du jour |
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Subventions 2018 : associations,
Subvention transport scolaire 2018/2019, élèves RPI,
Convention occupation domaine public «JD COIFF»,
Bail logement école,
Convention fourrière communautaire,
Recensement population : désignation d’un coordinateur et nomination d’un agent recenseur,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin
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13 sept 2018 |
Ordre du jour |
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Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLUi-H de la CC Chinon Vienne et Loire,
Décision modificative N° 2018-01,
Subvention : Coopérative scolaire,
Convention occupation domaine public : « JD COIFF », « Pizza du Véron »,
Utilisation salle des fêtes : Associations extérieures,
Bail rural : Parcelles C 313 – C 408,
Lutte contre les frelons asiatiques – Participation communale,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 13 septembre
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28 nov 2018 |
Ordre du jour |
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Retrait du Syndicat Mixte AGEDI,
Adhésion à la convention du Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour la médiation préalable obligatoire,
Nomination d’un membre de la commission de contrôle gestion des listes électorales,
Renouvellement Bail : Parcelles D 69 à D 71,
ONF : Prévision de coupes Exercice 2019,
Redevance d’occupation provisoire du domaine public pour chantiers provisoires d’électricité,
Indemnité du conseil allouée au comptable du Trésor Public,
Acceptation des dons : 14 Juillet
CCCVL : Révision attribution de compensation 2018,
CCCVL : Modification des statuts sur les compétences « Eau et Assainissement »,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre
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18 dec 2018 |
Ordre du jour |
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Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018,
Convention de mutualisation relative à la mise à disposition du Service d’Instruction des Autorisations du Droit du Sol entre la CCCVL et la commune,
Modification du tableau des effectifs : Création de postes,
Avis vente logement « 12, allée de la Tremblaie »,
Questions diverses
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre
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