Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
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Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2019
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26 mars 2019 Ordre du jour
 

 Approbation du compte-rendu de la séance du 18 Décembre 2018,
 Compte de Gestion 2018,
 Compte Administratif 2018,
 Affectation des résultats 2018,
 Demande de subvention : Amendes de Police,
 CCCVL : Groupement de commandes pour travaux de voirie 2019,
 SIEIL : Modification des statuts,
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars
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09 avril 2019 Ordre du jour
 

 Reprise du réseau de distribution de gaz propane du lotissement « Les Petites Landes » de Touraine Logement – Modification du site de stockage de gaz et extension du réseau public,
 Taux d’imposition des taxes directes locales 2019,
 Budget Primitif 2019,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 09 avril
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13 juin 2019 Ordre du jour
 

 Décision modification N° 2019-01,
 Subventions 2019 : associations,
 Modification du tableau des effectifs : suppression de poste - création de poste,
 Biens sans maîtres,
 CCCVL : recomposition du conseil  communautaire, accord local,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 13 juin 
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12 sept 2019 Ordre du jour
 

 PLUi-H : avis sur les orientations d’aménagement et de programmation et les dispositions du règlement du projet,
 Subventions 2019 : Les Bénédictins en Fête, coopérative scolaire,
 Utilisation salle des fêtes : associations extérieures,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 septembre
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26 nov 2019 Ordre du jour
 

 Présentation service 4G par M. Nicolas d'Orange,
 Bail parc photovoltaïque,
 Personnel : nouveau régime indemnitaire RIFSEEP,
 Indemnité du conseil attrubée au Comptable du Trésor,
 SAVI : avis sur la demande de déclaration d'intérêt général et d'autorisation déposée par le Syndicat d'Aménagement du Val de l'Indre pour les travaux de restauration de rivières du bassin de l'Indre aval et de ses affluents,
 CCCVL : convention de mutualisation du service de la Police Municipale,

 CCCVL : groupement de commandes pour travaux de voirie,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre

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