Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2010
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11 mars 2010	Ordre du jour
	Vote du compte administratif 2009 et du compte de gestion ATESAT (mission Technique de l'Etat pour la Solidarité et l'Aménagement du Territoire) - convention 2010-2012 Regroupement pédagogique intercommunal - modification des statuts Taxe inhumation des indigents Adhésion au CNAS (Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivité locales) Elections régionales tenue bureau de vote Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars
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6 avril 2010	Ordre du jour
	Taux d'imposition 2010  Budget 2010  Travaux éclairage public RD139 Le Brosseau et VC304 La Giraudière Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril
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18 mai 2010	Ordre du jour
	Travaux effacement réseaux, RD 139 Le Brosseau et VC 304 transfert maîtrise d'ouvrage et mâtrise d'oeuvre au SIEL  Demande d'audit énergétique éclairage public  Contrat éducatif territorial jeunesse et sports  Subventions associations communales 2010 Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai
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23 sept 2010	Ordre du jour
	Garderie périscolaire - participation de la commune de Rigny-Ussé aux frais de fonctionnement - année scolaire 09/10  Bail entreprise SPTC - projet de convention de mise à disposition à la communauté de communes d'une parcelle située au lieu-dit "Les petites Landes"  Bail Orange - renouvellement du bail d'une parcelle située au lieu-dit "Les petites Landes"  Communauté de communes - modification des statuts syndicat pédagogique - modification des statuts Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre
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18 nov 2010	Ordre du jour
	Modification budgétaire, exercice 2010  Personnel :   - création d'un emploi de rédacteur chef   - modification régime indemnitaire   - remboursement frais de mission   - subvention à l'amicale des personnels  Renouvellement bail SFR  Indemnité du tésorier de Chinon  Renouvellement bail vigne  SATESE - modification statutaire suite à l'adhésion de le commune de Rochecorbon pour la compétence assainissement collectif  Cimetière :   - règlement   - tarif concessions Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre

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