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Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2011
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20 janvier 2011	Ordre du jour
	Décision modificative Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier
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28 mars 2011	Ordre du jour
	Compte administratif 2010 et compte de gestion 2010  Affectation des résultats 2010  Approbation du PAVE (Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics)  Aménagement du centre bourg - Avant-projet définitif - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2011 (DETR) - Demandes de subventions diverses  Annulation redevance traitement des matières de vidange  Modification des statuts du SIEL  Modification temps de travail de l'assistant musical du RPI  Taxe d'inhumation indigents  Indemnité forfaitaire élections Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars
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28 avril 2011	Ordre du jour
	Taux d'imposition des taxes directes locales 2011  Budget primitif 2011  Syndicat des Transports Scolaires du pays de Rabelais : élection d'un nouveau délégué titulaire Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril
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19 mai 2011	Ordre du jour
	Etat et modification des taux d'imposition et des taxes directes locales 2011  Information sur l'intercommunalité Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai
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12 juillet 2011	Ordre du jour
	Avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale  Subventions associations communales 2011  Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 12 juillet
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27 sept. 2011	Ordre du jour
	Projet placette  Garderie périscolaire : participation commune de RIGNY-USSE (coût 2010/11, convention 2011/12)  Décision Modificative N° 1-2011  Subventions : Comice du Monde Rural, Coopérative scolaire  ONF : Convention Entretien de la route Forestière Jacques Molay  ONF : Prévision de coupes, exercice 2012  DDT : Convention, instruction des autorisations d'urbanisme  Transfert de compétence « Eclairage public » au SIEIL  Convention avec la Mutuelle Nationale Territoriale  Rapports d'activités : SIEIL, SMICTOM, CHC, Val Touraine Habitat,  Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre
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24 nov. 2011	Ordre du jour
	Taxe d’aménagement   Rapports d’activités : Région Centre, Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine  Questions diverses
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	Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre prochainement

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