Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2013 |
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07 février 2013 |
Ordre du jour |
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Marché public aménagement des abords de la mairie, salle des fêtes, église et agence postale
Convention ATESAT
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 07 février |
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12 mars 2013 |
Ordre du jour |
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Compte Administratif 2012 et compte de gestion 2012
Affectation des résultats 2012
Rénovation logement école
Création d’un emploi d’avenir
Bail local Maison des Associations
Rythmes scolaires
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 12 mars |
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11 avril 2013 |
Ordre du jour |
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Taux d’imposition des Taxes directes locales 2013
Budget Primitif 2013
Emprunt
Renouvellement convention de promesse de bail – Projet centrale photovoltaïque
Transferts de compétences à la Communauté de communes : Approbation des travaux de la CLET, détermination du montant des attributions de compensation versées aux trois communes
Intégration parcelles - Régime forestier
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril |
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23 mai 2013 |
Ordre du jour |
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Intercommunalité : fusion des 3 Communautés de communes
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai |
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17 juin 2013 |
Ordre du jour |
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Recrutement d’agents contractuels de remplacement – Autorisation de principe
Modification du tableau des effectifs – Suppression de poste
Transfert de la compétence gaz au SIEIL
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin |
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10 juillet 2013 |
Ordre du jour |
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Projet Centrale Photovoltaïque : Déclaration d’intérêt général du projet - Mise en compatibilité du document d’urbanisme
Marché Public : Aménagement des abords de la Mairie, de la salle des Fêtes, de l’Eglise et de la Poste - Avenants
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet |
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24 sept. 2013 |
Ordre du jour |
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Amortissement subventions d’équipement
Décision modificative N° 2013-01
Subventions : Associations communales 2013 - Transport scolaire 2012 – 2013 - Coopérative scolaire
Renouvellement bail de la chasse
Garderie périscolaire : participation de la commune de Rigny-Ussé (coût 2012-2013)
Indemnité chauffage
ONF : prévision de coupes 2014
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre |
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29 oct. 2013 |
Ordre du jour |
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Désignation des délégués au Conseil Communautaire
Marché Public : Aménagement des abords de la Mairie, de la Salle des Fêtes, de l’Eglise et de la Poste – Avenant
Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
Renouvellement Baux
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 octobre |
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19 dec. 2013 |
Ordre du jour |
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Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
Recensement population - Désignation d’un coordinateur et d’un agent recenseur
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre |
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