Comptes-rendus conseils municipaux 2024
Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.
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05 mars 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2023,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités locales (CGCT),
• CCCVL : Approbation- Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR),
• CCCVL : Transfert de la compétence « police de la publicité extérieure » au profit de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire,
• Restauration du clocher et travaux annexes : Demande de souscriptions publiques : Fondation du Patrimoine,
• Fondation du Patrimoine : Projet de Convention de collecte de dons,
• Lutte contre les frelons asiatiques - Participation communale,
• Questions diverses
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Délibérations approuvées du 10 avril
10 avril 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 05 Mars 2024,
• Approbation du Compte de Gestion 2023,
• Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2023,
• Approbation du Compte Administratif 2023,
• Affectation des résultats 2023,
• Taux d'imposition des taxes directes locales 2024,
• Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement,
• Budget Primitif 2024,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril
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Délibérations approuvées le 17 juin
17 juin 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 10 Avril 2024,
•
Restauration du clocher et travaux annexes : Modification du plan de financement,
• Décision modificative N° 2024-01,
• Local Maison des Associations : Renouvellement bail,
• CCCVL : Espèces exotiques envahissantes : Aide à la lutte contre le frelon asiatique,
• ONF : Coupe de bois parcelle 19,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin
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Délibérations approuvées le 26 septembre
26 septembre 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 17 Juin 2024,
• Démission d’un conseiller municipal,
• Convention pour implantation d’antenne LoRa à l’église,
• Convention – Mise en place d’une action de régularisation de la population féline,
• Renouvellement Convention La Poste,
• Bail rural : Parcelles C 313-408
• Renouvellement baux ruraux,
• Tarif bois de chauffage,
• Taxe sur les déchets stockés ou incinérés,
• Modification du tableau des effectifs : Création de poste,
• Adhésion assurances statutaires – CDG 37,
• Recensement population : Désignation d’un coordinateur et nomination d’un agent recenseur,
• Subventions 2024 : associations,
• Subvention transport scolaire,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre
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Délibérations approuvées le 22 octobre
22 octobre 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 26 Septembre 2024,
• Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire- SIEIL - Election délégué suppléant,
• Convention - Implantation antenne-relais par la société PHOENIX France Infrastructures,
• Subvention : association FSBH,
• Biens sans maître : lancement de la procédure auprès de la SAFER,
• Cimetière : reprise des concessions abandonnées - Lancement de la procédure,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre
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