Comptes-rendus conseils municipaux 2026
Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
05 mars 2026 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 09 Décembre 2025,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Approbation du Compte de Gestion 2025,
• Etat annuel des indemnités reçues par les élus municipaux au titre de l’année 2025,
• Approbation du Compte Administratif 2025,
• Affectation des résultats 2025,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2026,
• Budget Primitif 2026,
• Subventions 2026 : Associations,
• Demande de subvention : Amendes de police,
• Acquisition terrain : E 2200,
• Biens sans maître : Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune,
• Renouvellement bail rural,
• Convention action de régularisation de la population féline – Modification des tarifs,
• Questions diverses.
Compte-rendu du conseil municipal du 05 mars 2026 bientôt disponible
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------