Comptes-rendus des réunions du conseil municipal en  2026

  Délibérations du conseil municipal du 11 juin 2026 (cliquez sur l'icône)

11 juin 2026  Ordre du jour

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 Mai 2026,
- Commissions Municipales – Modification,
- Décision Modificative N° 2026-01,
- Personnel : Modification du tableau des effectifs,
- Subvention 2026 : Association Arc en Ciel,
- SIEIL : Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables,
- CCCVL : Mise en place de la procédure d’enregistrement des meublés de tourisme avec attribution d’un numéro d’enregistrement,
- Questions diverses.

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Délibérations approuvées (cliquez sur l'icône)

  Compte rendu du conseil municipal du 4 mai (cliquez sur l'icône)

04 mai 2026   Ordre du jour

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31 Mars 2026,
- Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Désignation des membres,
- Subvention 2026 : Amicale du personnel,
- SIEIL : Motion loi de décentralisation,
- CCCVL : Désignation du délégué de la collectivité au sein de l’Assemblée Spéciale des collectivités territoriales et de leurs groupements,
- CCCVL : Désignation du Maire au sein de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des charges de la CC CVL,
- CCCVL : Désignation des élus au sein des commissions de la CC CVL,
- Questions diverses.

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Délibérations du 31 mars: 
  Délibérations approuvées du 31 mars 2026 

31 mars 2026 ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05 Mars 2026,
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseiller délégués,
Délégation du Conseil Municipal au Maire,
Commissions communales,
Elections délégués,
Questions diverses.
Compte rendu du 31 mars prochainement disponible  

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 Délibérations approuvées du 05 mars

05 mars 2026  Ordre du jour

 • Approbation du Compte-rendu de la séance du 09 Décembre 2025,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Approbation du Compte de Gestion 2025,
• Etat annuel des indemnités reçues par les élus municipaux au titre de l’année 2025,
• Approbation du Compte Administratif 2025,
• Affectation des résultats 2025,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2026,
• Budget Primitif 2026,
• Subventions 2026 : Associations,
• Demande de subvention : Amendes de police,
• Acquisition terrain : E 2200,
• Biens sans maître : Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune,
• Renouvellement bail rural,
• Convention action de régularisation de la population féline – Modification des tarifs,
• Questions diverses.

 Compte-rendu du conseil municipal du 05 mars 2026

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