Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2020
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14 janvier 2020 Ordre du jour
  

 Intervention du SAVI : présentation du projet d’aménagement du Lac mort,
 Construction vestiaires Club House :
 - Avant-projet
 - Demandes de subventions au titre de :
 - Fonds Départemental de Solidarité Rurale (FDSR),
 - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2020 (DETR),
 - Fédération Française de Football (FAFA – Fonds d’Aide du Football Amateur),
 - Fonds de concours CCCVL,
 Renouvellement Bail rural,
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier
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25 février 2020 Ordre du jour
  

 Compte de Gestion 2019,
 Compte Administratif 2019,
 Affectation des résultats 2019,
 Tarifs concessions funéraires,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 25 février
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03 mars 2020 Ordre du jour
  

 Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
 Budget Primitif 2020,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 03 mars
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26 mai 2020 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra dans la salle des fêtes à huis clos.

 Installation du Nouveau Conseil Municipal,
 Élection du Maire,
 Détermination du nombre d’Adjoints,
 Élection des Adjoints,
 Lecture de la charte de l’élu local (article L2121-7 du CGCT),
 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints, 
 Délégations du Conseil Municipal au Maire, 
 Présentation de l’avant-projet sommaire des vestiaires sportifs.

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai
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28 mai 2020 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra dans la salle des fêtes à huis clos.

 Constitution des différentes commissions communales,
 Election des délégués aux différentes instances syndicales,
 CCCVL : Délégation partielle du droit de préemption urbain,
 Convention occupation du domaine public : La Pause Gourmande,
 Convention : Récupération d’animaux errants,
 Local Maison des Associations :
- Renouvellement Bail,
- Exonération loyer,
 Questions diverses.

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 28 mai
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18 juin 2020 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra dans la salle des fêtes à huis clos.

 Election des Adjoints,
 Questions diverses.

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 juin
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21 juillet 2020 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra dans la salle des fêtes à huis clos.

 Modification projet vestiaires sportifs,
 Commission communale des Impôts Directs : désignation des membres,
 Questions diverses.

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 21 juillet
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17 sept. 2020 Ordre du jour
  

 Subventions 2020 associations,
 Subvention : Transport scolaire élèves de St Benoit la Forêt fréquentant les écoles du RPI,
 Utilisation salle des fêtes : associations extérieures,
 Exonération indemnité chauffage: association Dance Fever,
 Commission de contrôle gestion des listes électorales : nomination d'un membre,
 Questions diverses.

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre
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08 déc. 2020 Ordre du jour
  

 Décision Modificative N° 2020-01,
 Subvention 2020 : APE Trivillage,
 ONF : Prévision des coupes – Exercice 2021,
 Bail rural,
 Droit à la formation des élus, orientations et fixation des crédits alloués,
 Convention : Participation de la commune - logiciels « évaluation psychologique »,
 Commission Locale d’Information du CNPE de CHINON : désignation des membres,
 Demande de subvention : FDSR enveloppe « socle »,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 08 décembre

[sommaire] 

 

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