Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2022
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22 mars 2022 Ordre du jour
  


 Approbation du Compte-rendu de la séance du 21 Décembre 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Approbation du Compte de Gestion 2021,
 Approbation du Compte Administratif 2021,
 Affectation des résultats 2021,
 Aménagement sentiers Pomardière - Demande de subvention : FDADDT,
 Mise en place d’un marché hebdomadaire,
 Tarifs des services municipaux,
 Bail emphytéotique - CVSE EI49,
 Adhésion au Plan Intercommunal de Formation (PIF) 2022-2024,
 Certification de la gestion durable de la forêt communale : PEFC,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars
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05 avril 2022 Ordre du jour
  


 Approbation du Compte-rendu de la séance du 22 Mars 2022,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Taux d’imposition des taxes directes locales 2022,
 Budget Primitif 2022,
 CCCVL : Révision générale des statuts,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 05 avril
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31 mai 2022 Ordre du jour
  


 Approbation du Compte-rendu de la séance du 05 Avril 2022,
 CCCVL : Création d’une Police Municipale Intercommunale,
 Travaux de restauration d’une mare : Demande de subvention,
 Subventions 2022 : Associations,
 Centre de Gestion : Adhésion à la nouvelle mission de médiation préalable obligatoire,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai
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