Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2009 |
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5 fév. 2009 |
Ordre du jour |
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Commission locale d'information auprès des installations nucléaires : désignation d'un délégué titulaire et suppléant
Coupes de bois - exercice 2009
Acquisition d'un véhicule pour la police municipale
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 05 février 2009 |
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2 avr. 2009 |
Ordre du jour |
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Vote du compte administratif 2008
Affectation du résultat
Vote du taux des 3 taxes communales (taxe habitation - foncier bâti - foncier non bâti)
Vote du projet de budget 2009
Soutien des communes forestières en faveur de l'Office National des Forêts
Augmentation de la vacation funèraire
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 02 avril 2009 |
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26 mai 2009 |
Ordre du jour |
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Elaboration du plan communal de sauvegarde
Syndicat de la Basse Vallée de l'Indre - conditions financières de retrait de la communauté du Véron
Virement de crédits
Subventions 2009
Modification du tableau des emplois communaux
Election Européennes du 7 juin - tenue bureau de vote
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2009 |
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7 juil. 2009 |
Ordre du jour |
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Création d'une garderie communale périscolaire
Création d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe à temps non complet pour le fonctionnement de la garderie périscolaire
Vote des tarifs de la garderie périscolaire
Route forestière de la "Pommardière" - projet de convention et d'entretien
Subvention Frisbee en Rabelaisie
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2009 |
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17 nov. 2009 |
Ordre du jour |
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ADUC - convention de financement et d'objectifs
Décision modificative budgètaire
ONF - prévisions coupes de bois 2010
SIAEP de la Basse Vallée de l'Indre - modification des statuts - élection d'un délégué suppléant
Garderie périscolaire - convention sur le fonctionnement
Route des Pins - modification signalisation des limites d'agglomération
Police municipale - avenant n°2 à la convention de mutualisation
Questions diverses |
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Compte-rendu du conseil municipal du 17 novembre 2009 |