Comptes-rendus conseils municipaux 2025
Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.
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Délibérations approuvées du 28 janvier 2025
28 janvier 2025 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 22 Octobre 2024,
• PNR - Approbation de la charte 2024-2039,
• Vente terrains communaux C 587- C 589,
• Personnel: Autorisations spéciales d'absences pour évènements familiaux,
• Personnel: Participation au financement de la protection sociale - Risque prévoyance,
• Centre de Gestion: Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du CDG,
• Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité,
• SIEIL: Modification des statuts,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2025
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Délibérations approuvées du 03 avril 2025
03 avril 2025 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 28 Janvier 2025,
• Approbation du Compte de Gestion 2024,
• Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2024,
• Approbation du Compte Administratif 2024,
• Affectation des résultats 2024,
• Taux d'imposition des taxes directes locales 2025,
• Budget Primitif 2025,
• Restauration du clocher et travaux annexes : Modification du plan de financement,
• CCCVL : Convention de mise à disposition de locaux : accueil périscolaire,
• SIEIL : Organisation de la procédure AIP - Bornes de recharge,
• ONF : Actualisation des données surfaciques de la forêt communale bénéficiant du régime forestier,
• Questions diverses
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22 mai 2025 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 03 Avril 2025,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités locales (CGCT),
• Subventions 2025 : Associations,
• Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCCVL dans le cadre d’un accord local,
• CCCVL : Convention de mutualisation – Adhésion Plan Intercommunal de Formation et mise à disposition d’un agent de la CCCVL,
• CCCVL : Approbation du rapport de la CLECT – Prestations des Services Techniques,
• Personnel : Réévaluation du régime indemnitaire,
• Bail rural : Parcelles C 397 – 398 -399 – 400 – 401,
• Aménagement de l’entrée de bourg nord et de la placette aux abords de la mairie,
• Point d'étape sur la procédure des biens sans maitre,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mai 2025 bientôt disponible
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